L'actualité de l'Administration Communale d'Aubange

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AVIS CONSEIL COMMUNAL- 25 MARS 2024- 19h30

Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 25 mars 2024 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

  • Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 19 février 2024.
  • Remise d’un brevet de Lauréat du Travail du secteur « Services de police et de sécurité civile ».
  • Présentation par l’auteur de projet et Approbation des conditions et du mode de passation du marché « PIC/PIMACI 2022-2024 : 2024-05 : Liaison cyclo-piétonne rue de la Motte vers la gare à HALANZY.
    Descriptif des travaux : construction d’une rampe bétonnée (pente max 4%) entre la rue de la Motte et la gare de HALANZY. Cette rampe aura pour objectif de relier deux zones séparées par une différence de niveau de +/-2.20m. Elle sera construite entre deux murs en béton, avec paliers . Les largeurs et pentes seront conformes à la législation.Un escalier sera également construit pour les piétons.

  • Présentation par l’auteur de projet et Approbation des conditions et du mode de passation du marché « PIC/PIMACI 2022-2024: 2024-07 : Entretien de voiries 2024 : Rue de la Frontière à GUERLANGE et rue du Moulin à HALANZY ».
    Descriptif des travaux : Démolitions localisées de revêtements existants et réalisation de revêtements en hydrocarboné pour la rue du Moulin à HALANZY et la rue de la Frontière à GUERLANGE.
    Montant :  315.205 € HTVA et 381.398,05 € TVAC.

AFFAIRES GENERALES

  • Adoption du projet de motion du Conseil provincial du 23 février 2024 relative au soutien au monde agricole, aux agricultrices et aux agriculteurs.

FINANCES

  • Décision relative à l’octroi d’une subvention de 300 € au Théâtre Mirabelle.
    Afin de compenser le financement de la salle polyvalente.
  • Décision relative à l’octroi d’une subvention de 1500 € au Cercle Horticole d’AUBANGE.
    Dans le cadre de l’organisation du concours des façades fleuries.
  • Décision relative à l’octroi d’une subvention de 200 € à l’ASBL Escal Concept.
    Dans le cadre de l’organisation de la chasse aux oeufs au Domaine de Clémarais le lundi 1er avril 2024.
  • Décision relative à l’octroi d’une subvention de 250 € au Musée Moffat de RACHECOURT.
    Pour solde du bilan 2022.
  • Décision relative à l’octroi d’une subvention de 200 € à la Fédération Régionale wallonne des Directeurs financiers section LUXEMBOURG.

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à l’aménagement des abords directs du bâtiment « Maison du pêcheur » à ATHUS.
    Descriptif des travaux : Le présent marché est en un seul lot réparti en plusieurs divisions. Création de nouveaux chemins en pavé et en dolomie permettant d’accéder à la nouvelle Maison du Pêcheur; Création d’un ponton de pêche en bois surplombant l’étang; Création d’un théâtre de verdure; Reprofilage du terrain; Plantations d’arbres, arbustes, vivaces et graminées; Installation d’une clôture et de portails; Création d’un parking de 7 places dont 1 PMR, etc.
    Montant des travaux : 255.514,63 € hors TVA ou 309.172,70 €, 21% TVA comprise.

  •  Décision de céder, à titre gratuit, le bâtiment du centre sportif du Clémarais d’AUBANGE à la Régie Communale Autonome (RCA) et modification du bail emphytéotique.
  • Décision de vendre une partie de la parcelle communale, située rue de la Motte à HALANZY et cadastrée AUBANGE 3 DIV/HALANZY/C1947H2.
    Pour un montant de 3.348€.

  • Décision d’approuver la cession à titre gratuit de l’Impasse Reizer, cadastrée AUBANGE 1 DIV/AUBANGE/A1809M à 6790 AUBANGE.
  • Approbation de la convention de location du droit de pêche sur la Vierre dans le domaine des Croisettes d’AUBANGE, entre la société Vierre et Semois de JAMOIGNE et la Ville d’AUBANGE.
  • Approbation du projet d’acte pour la vente d’une partie de la parcelle communale située sur le côté de l’habitation sise avenue des Chasseurs Ardennais, 103 à 6791 ATHUS, aux propriétaires du bien, au prix de 15.404€.
  • Approbation de principe relative au Plan d’Investissement Exceptionnel dans les bâtiments scolaires « Rénovation énergétique et aménagement des combles de l’ancienne partie de l’école BIKINI à AUBANGE ».
    Descriptif des travaux : Effectuer l’assainissement énergétique intégral de l’enveloppe thermique de la partie originelle de l’école de Bikini. Cet assainissement permettrait de préparer le bâtiment à la probable interdiction future des dispositifs de chauffage avec combustibles fossiles et le passage sur un chauffage avec une pompe à chaleur. Outre l’amélioration énergétique, ce projet permettrait de récupérer et d’augmenter les surfaces disponibles pour l’accueil scolaire dans les bâtiments « en dur » et d’enlever les modules à caractère temporaire situés sur la partie arrière du terrain.
    Montant :  569.900,00 € HTVA et 689.579,00 € TVAC.

LOGEMENT

  • Proposition relative à la modification du loyer de l’appartement tremplin (intégration d’un plafond maximum) au 241, rue de l’Atre à RACHECOURT, dans le cadre de la lutte contre la pénurie de médecins généralistes en milieu rural par la création de logements.

PERSONNEL

  • Mise à jour du cadre du personnel communal, afin d’y intégrer le personnel contractuel et de mettre à jour les besoins dans les différents services.
  • Fixation des conditions de promotion au grade d’agent technique en chef (h/f/x) – niveau D9 – pour le service travaux de la Ville d’Aubange.
  • Décision d’octroi d’avantages sociaux dans le cadre de la surveillance des repas de midi pour l’année 2022-2023 aux Ecoles libres et aux Ecoles de la Fédération Wallonie Bruxelles.

PLAN DE COHESION SOCIALE

  • Approbation du rapport financier 2023 du Plan de Cohésion Sociale.
  • Approbation du rapport financier 2023 du Plan de Cohésion Sociale- article 20.
  • Approbation du rapport financier énergie 2023 du Plan de Cohésion Sociale.

MEDIATION

  • Approbation du rapport d’activités et du rapport financier 2023 du service de médiation pour les sanctions administratives communales.

    Le projet des délibérations est disponible via le lien suivant: 2024.03.25- PROJET DE DELIBERATIONS

Repair Café

AVIS Conseil communal du 19/02/2024

Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 19 février 2024 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

1) Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 22 janvier 2024.

AFFAIRES GENERALES

2) Présentation par Monsieur THEATE, du bureau Trema, et décision de principe d’une vente publique de deux terrains communaux, cadastrés AUBANGE 2 DIV/ATHUS/B1456W et AUBANGE 2 DIV/ATHUS/ B1458S5, sis rue des Métallurgistes à ATHUS.

3) Présentation par Monsieur THEATE, du bureau Trema, et approbation de principe relative à la construction d’un club house de tennis sur le site du Joli-Bois à ATHUS, pour un montant estimé à 2.217.920,84€ TVAC.
Construction de 2 cours de tennis, 2 cours de padel, 1 cafétaria avec bar, 3 sanitaires (hommes, femmes, PMR), 1 cuisine avec réserve, 1 ascenseur, 3 terrasses jouxtant les 4 cours (terrasse 1 = cour de padel 1, terrasse 2 = les 2 cours de tennis et terrasse 3 = cour de padel 2), au rez-de-chaussée : on y trouve 2 vestiaires, 1 vestiaire PMR, 1 bureau/salle de réunion, 1 local de rangement pour le matériel, 1 local pour les arbitres, 1 local technique et 1 local boissons.

4) Décision relative au maintien du marché d’ATHUS à son emplacement actuel ou déplacement du marché à la rue des Jardins/rue du Commerce.

5) Abrogation du règlement redevance sur la médiation locale approuvé en date du 04 novembre 2019.
La loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales modifiée le 11 décembre 2023 et entrée en vigueur le 9 janvier 2024 a rendu la procédure de médiation obligatoirement gratuite pour les parties concernées.

FINANCES
6) Approbation du budget 2024 de la Fabrique d’Eglise de BATTINCOURT, avec une intervention communale de 11.072,04€.

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

7) Cession à titre gratuit de la voirie cadastrée AUBANGE 2 DIV/ATHUS/ A385N3, sise à la rue Hames à GUERLANGE entre les propriétaires et l’administration communale.

8) Approbation du projet d’acte relatif à la cession à titre gratuit de la parcelle cadastrée AUBANGE 3 DIV/HALANZY/C1682D, sise à la rue de l’Aubée à HALANZY.
– Conformément au permis d’urbanisme et à la décision de Conseil communal du 30 janvier 2017.

9) Approbation du projet d’acte relatif à la cession à titre gratuit de la parcelle cadastrée AUBANGE 2 DIV/ATHUS/B2050Y2, sise à la rue des Usines à ATHUS.
– Conformément au permis d’urbanisme délivré le 12 juillet 2011.

10) Décision de vendre un excédent de voirie situé sur le devant de l’habitation sise à la rue des Cultivateurs 17 à 6792 AIX-SUR-CLOIE, au propriétaire du bien, pour un montant de 18.080€.

11) Acquisition des parcelles cadastrées AUBANGE 2 DIV/ATHUS/A474G et AUBANGE 2 DIV/ATHUS/A474F à GUERLANGE, situées à l’arrière de la salle de la Stuff, au montant de 220.000€.

12) Décision de principe relative à la vente de véhicules abandonnés entreposés administrativement dans la fourrière de la Zone de Police.

13) Décision de déclasser et de vendre du matériel défectueux, cassé ou obsolète, stocké dans le local chaufferie, situé rue Haute, 22 à ATHUS, ainsi que des illuminations de Noël qui sont au service travaux, sis rue des Cristaux, 26A à AUBANGE.

14) Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à la « reconstruction du mur d’enceinte du cimetière historique de GUERLANGE », au montant estimé de 429.392,55€ Hors TVA ou 519.564,99€, 21% TVA comprise.
– Réparation du mur d’enceinte classé (à l’identique) du cimetière de GUERLANGE ;
– Démontage et évacuation des anciennes pierres du pays formant l’enceinte ;
– Réalisation d’un mur de soutènement en blocs coffrants et parements en pierres du pays ;
– Dépose et évacuation des anciennes ferronneries ;
– Fourniture et pose de nouvelles ferronneries.

15) Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à la « réhabilitation de l’égouttage à divers endroits d’HALANZY ».
– Montant estimé : 232.800,8€ Hors TVA, à charge de la SPGE, dont 48.888,17 € Hors TVA à charge de la Ville d’AUBANGE ;
– Rues de la Résistance, de Nickbas, de la Ferme, Saint-Rémy, du Cimetière, du Moulin, du Pont, Mathieu, de l’Industrie et de la Minière.

URBANISME

16) Déclassement du chemin situé entre les numéros 11 et 17 de la rue de l’Industrie à HALANZY.

MOBILITE

17) Approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’une zone de rencontre à la ruelle de la Détente à AIX-SUR-CLOIE.
– Zone limitée à 20km/h, les piétons peuvent emprunter toute la largeur de la rue, les conducteurs ne peuvent gêner les piétons et doivent s’arrêter si besoin, et le stationnement sans marquage ou indication est interdit.

18) Abrogation de la zone de stationnement, sur le trottoir et mi-chaussée mi-trottoir, du côté impair de la rue de la Station, depuis la Place des Martyrs jusqu’à la sortie du parking SNCB, et approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’une interdiction de stationnement du côté impair de la rue de la Station depuis la place des Martyrs jusqu’à la sortie du parking appartenant à la SNCB à ATHUS.

RENOVATION URBAINE

19) Approbation de la convention de réalisation d’un programme de construction et d’aménagement d’espaces publics dans le cadre du développement urbain, (anciennement revitalisation urbaine), du site dit « Floréal » à ATHUS, avec le promoteur.

20) Approbation du projet d’acte visant à proposer un bail emphytéotique, avec publicité, pour le bâtiment de la Gare d’ATHUS.
– Comprenant en annexes : un cahier des recommandations, un tableau reprenant l’estimatif du coût des travaux ainsi qu’un tableau spécifique du coût de travaux de rénovation de la toiture. L’emphytéote s’engage à exécuter lesdits travaux de rénovation dans les 5 ans. Dans le cas contraire, des sanctions sont prévues.
– L’emphytéote s’engage à réaliser les travaux suivants : création de locaux d’une superficie de 25m² minimum par local, à destination exclusive de commerces, professions libérales, bureaux, locaux administratifs ou espaces socio-culturels. Une salle des pas perdus à destination des voyageurs et des wc devront également être prévus.
– La conservation des façades est obligatoire. Les travaux de rénovation conserveront l’aspect architectural de la gare existante. La rénovation ne contiendra aucun logement, aucune discothèque ou boîte de nuit, ni night shop, aucune activité contraire aux bonnes mœurs, ni aucun lieu à destination de culte.
– La durée du contrat est de 50 ans, sans tacite reconduction.
– Redevance emphytéotique ou canon annuel(le) de 50.000€, soit 4.166,67€ par mois (indexation prévue). Durant les 25 premières années, aucun canon ne sera payé afin de compenser la prise en charge et les frais de travaux de rénovation réalisés par l’emphytéote.

LOGEMENT

21) Adhésion à l’accord relatif aux modalités techniques et organisationnelles de l’échange de données dans le cadre de la lutte contre les logements inoccupés en Région wallonne.
– Décision relative à la mise en gestion.
– Chaque Commune est habilitée à recevoir annuellement des gestionnaires de réseaux de distribution et exploitant la liste des logements de son territoire pour lesquels les seuils de consommation minimale d’eau ou d’électricité ne sont pas atteints, au cours d’une période d’au moins 12 mois consécutifs.

22) Décision d’adhérer à l’accord relatif aux modalités techniques et organisationnelles de l’échange de données entre les exploitants du service public de distribution d’eau publique, les gestionnaires de réseaux de distribution et les Communes wallonnes dans le cadre de la taxation des immeubles inoccupés et/ou délabrés et affectés au logement.
– Décision relative à la taxation.
– Recevoir annuellement la liste des logements du territoire pour lesquels la consommation d’eau est inférieure à 15m³ ou celle d’électricité à 100KWh.

PERSONNEL

23) Constitution d’une réserve d’engagement d’accueillants extrascolaires (h/f/x) – niveau E2 – pour le service jeunesse de la Ville d’AUBANGE.

24) Constitution d’une réserve d’engagement d’accueillants extrascolaires (h/f/x) – niveau D2 – pour le service jeunesse de la Ville d’AUBANGE.

25) Mise à jour du cadre du personnel communal, afin d’y intégrer le personnel contractuel et de mettre à jour les besoins dans les différents services.

26) Fixation des conditions de promotion au grade d’agent technique en chef (h/f/x) – niveau D9 – pour le service travaux de la Ville d’AUBANGE.

COMMUNICATION

27) Complément de subside FEDER construction piste cyclable.
– La Ville va percevoir 187.547,26€ en montant additionnel de la subvention FEDER dans le cadre du projet INTERREG V A Grande Région, « Mobilité – 3 Frontières », 2014-2020.

28) Approbation par la tutelle du budget 2024 de la Ville, moyennant des adaptations mineures. Tous les crédits qui y figurent sont donc officiellement exécutoires.

Pour voir les projets des délibérations:

24.02.19- PROJET DE DELIBERATIONS

Rattrapage des collectes des déchets ménagers- samedi 20/01/2024

! Nous vous informons que les collectes des déchets ménagers (résiduels et organiques) qui n’ont pas pu être effectuées en raison des conditions hivernales seront rattrapées ce samedi 20 janvier 2024.

AVIS Conseil communal 22/01/2024- 19h30

Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 22 janvier 2024 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

  • Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 18 décembre 2023.

ENERGIE

  • Présentation par le coordinateur POLLEC de la Ville, de ses activités réalisées durant l’année 2023.

AFFAIRES GENERALES

  • Prise d’acte de la démission de Monsieur Philippe LANOTTE en tant que conseiller communal et de tous ses mandats dérivés en raison de son déménagement dans une autre Commune, et désignation de son remplaçant en tant que conseiller communal et au sein des assemblées dont il était membre.
    Proposition de Madame Marie-Laure DAEMS.
    Mandats : Commission communale « travaux-environnement », commission communale de l’ « accueil », Commission communale « aménagement du territoire, mobilité, commerce et transition numérique », suppléant COPALOC, AG HSL, AG IDELUX, AG IDELUX Finances, AG IDELUX Projets Publics, Maison du Tourisme du Pays d’ARLON, ORES Assets, Univers des Pompiers asbl, Zone de Police Sud-Luxembourg, CCATM, RCA.

  • Décision d’autoriser le Collège communal à saisir la Commission d’Accès aux Documents Administratifs pour obtenir les documents de VIVALIA relatifs à la demande de subsides à la Région wallonne au premier semestre 2023, ainsi que le plan financier actualisé et les plans d’architecte du projet Vivalia 2025, à savoir du complexe hospitalier d’Houdemont et des polycliniques.

FINANCES

  • Décision d’octroyer une subvention de 150€ au Théâtre de Robin.
    Subside octroyé pour les 15 années d’existence du théâtre.

  • Décision d’octroyer une subvention de 500€ à l’Association des Commerçants et Artisans de la Ville d’AUBANGE (ACAVA).
    Dans le cadre de la création de l’association et de l’organisation d’une soirée de présentation/information.
  • Décision d’octroyer une subvention de 300€ au Patro Sainte Geneviève.
    Dans le cadre de l’organisation du camp annuel 2023.
  • Décision d’octroyer une subvention de 2 x 300€ (600€) aux Scouts Athus.
    Dans le cadre de l’organisation du camp annuel 2023.

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

  • Accord de principe relatif à la reprise de la distribution et production d’eau de la Ville d’Aubange par la SWDE et approbation du projet d’acte.
    Un château d’eau avec terrain situé au lieu-dit “Vor Der Tohm” ; Une terre vaine et vague située en lieu-dit “Au-dessus de l’Abîme”, un captage d’eau situé en lieu-dit “Au-dessus de l’Abîme ; une prise d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Au-dessus de l’Abîme” ; un captage d’eau situé en lieu-dit “Enmontant HT CHP Bronveau” ; une prise d’eau de la Minière G1 – bois situé en lieu-dit “Bois Haut” ; un château d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Au dessus de Villers ; un château d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Chaux Four” ; un château d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Op Dem Bour ; un château d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Sur le Douare” ; un captage d’eau situé en lieu-dit “R la Cour” ; un captage d’eau situé en lieu-dit “Au dessus de la Haie Delate”.

  • Décision de vendre une partie de la parcelle communale située sur le côté de l’habitation sise avenue des Chasseurs Ardennais, 103 à 6791 athus, aux propriétaires du bien, au prix de 15.404€.

URBANISME

  • Décision de modifier le nom de la portion de rue située entre le 9 rue Reifenberg et le 5 rue des Cultivateurs à 6792 AIX-SUR-CLOIE.
    Proposition : rue de l’Abreuvoir.
  • Décision relative à la dénomination de la ruelle située entre la rue Reifenberg et la rue du Château à 6792 AIX-SUR-CLOIE.
    Propositions : Ruelle des Douves ; Ruelle des Rencontres ; Ruelle de la Bonne Entente ; Ruelle de la Détente.

MOBILITE

  • Approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création d’un emplacement public pour personnes handicapées à hauteur du numéro 2 de la rue de Messancy à 6790 AUBANGE.

RENOVATION URBAINE

  • Approbation de la convention de gestion des abords de la gare d’ATHUS en partenariat avec SNCB et INFRABEL.
    Définir les droits et obligations de chacune des parties dans la gestion du site de la gare.
    Entretien du couloir sous voie et accès (rampes et escaliers) à charge de la Ville : déchets, tâches, mauvaises odeurs, balayage des zones de passage, nettoyage plafonds et murs, enlever les graffitis, dépoussiérer, remise en peinture, nettoyage des armatures d’éclairage, du mobilier.
    Parking auto P1  à charge de la Ville : nettoyage des déchets, des tâches et balayage des zones de passage, épandage de sels sur les chemins de roulage et déblaiement de la neige sur les bandes de circulation.
    Parkings auto P2  et P3 + abords à charge de la Ville : gestion zone bleue et « Kiss and ride », réparation des défauts du revêtement de sol, nettoyage, désherbage, déneigement, renouvellement de la totalité des revêtements, réparation de l’éclairage, nettoyage des armatures d’éclairage, renouvellement de l’éclairage, réparation de clôtures, remise en peinture de banc, poubelles, etc., nettoyage des équipements et infrastructures, renouvellement du mobilier, débouchage et réparation de l’égouttage ainsi que nettoyage et curage des avaloirs, réparation et renouvellement de la signalétique, entretien de la végétation, gestion des poubelles et immondices.

BIBLIOTHEQUE

  • Approbation du dossier de renouvellement de reconnaissance des bibliothèques de la Ville d’Aubange.

COMMUNICATION

  • Vérification de caisse du 4ème trimestre de la Ville d’AUBANGE.

Les projets de délibérations sont disponibles via le lien suivant : 24.01.22- Projet de délibérations

URBANISME AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

2444 – Plan masse -URBA 02-05 – indice 3

Le Collège communal fait savoir qu’en vertu du Code de Développement Territorial, il est saisi d’une demande de permis d’urbanisation.

Le demandeur est IMMARDEN S.A. dont les bureaux se trouvent rue Hoeveweg n°17 à 2490 Baelen.

Les terrains concernés sont situés rue du Paquis à 6792 Halanzy et cadastrés 3ème division, section C n° 3062L, 3163A, 3159, 3081A et 3082.

Le projet est de type : Permis d’urbanisation (modification en cours de procédure) pour la création de logements unifamiliaux et d’appartements, la création d’une voirie publique, la création de lieux de collectivité, la réalisation d’ouvrage de gestion des eaux pluviales, la création d’équipements de viabilisation et d’une cabine haute-tension.

L’enquête publique est réalisée en raison de différents écarts au Guide communal d’Urbanisme dans le cadre d’un permis d’urbanisation, la création d’une voirie et la modification de l’assiette d’un sentier.

Le dossier peut être consulté durant la période d’enquête à l’adresse suivante : Service Urbanisme, rue Haute 22 à 6791 Athus :

– Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et sur rendez-vous de 13h30 à 16h30 ;

– Une permanence se tiendra les mardis de 16h à 20h sur rendez-vous uniquement pris au plus tard 24h à l’avance.

L’enquête publique est ouverte le 22 janvier 2024 et clôturée le 20 février 2024.

Les réclamations et observations écrites sont à adresser au Collège communal :

– par courrier ordinaire à l’adresse suivant : Hôtel de Ville, rue Haute 22 à 6791 Athus ;

– par courrier électronique à l’adresse suivante : urbanisme@aubange.be

– remises au guichet du service urbanisme

L’enveloppe ou le courrier électronique portera la mention : Dossier 25/22

Les réclamations et observations orales peuvent être formulées pendant la même période sur rendez-vous auprès du service urbanisme ou lors de la séance de clôture de l’enquête.

Les réclamations et observations orales peuvent être formulées pendant la même période sur rendez-vous auprès du service Urbanisme de la Ville d’Aubange ou lors de la séance de clôture de l’enquête.

La séance de clôture de l’enquête publique aura lieu le 20 février 2024 à 16h au service Urbanisme de la Ville d’Aubange.

Coupure de courant planifiée le 19 décembre 2023

Chers citoyens,

Nous vous informons qu’une coupure de courant est planifiée par ORES à AUBANGE le 19/12/2023 de 08h30 à 12h30.

Adresses impactées :

RUE DU VILLAGE 34 – 36 (pairs)

RUE EUGENE THOMMES 1 – 7/B (impairs)

RUE EUGENE THOMMES 11

RUE EUGENE THOMMES 2 – 14 (pairs)

RUE EUGENE THOMMES 3500/RD

Merci de votre compréhension.

Vous pouvez consulter les informations relatives à cette coupure planifiée via le site internet d’Ores: https://info.ores.be/interruption

Conseil communal 18/12/2023- AVIS

Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 18 décembre 23 2023 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

1) Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 13 novembre 2023.

2) Présentation par le Directeur Financier, la Directrice Générale et la Présidente du CPAS et approbation des budgets ordinaire et extraordinaire 2024 du CPAS d’AUBANGE.
Avec une intervention communale de 3.097.015,18€.

3) Présentation par la Directrice Générale du CPAS du rapport sur les synergies entre la Ville et le CPAS d’AUBANGE.

AFFAIRES GENERALES

4) Présentation par le bureau ISIRO du budget de la Régie Communale Autonome (RCA).
Avec une intervention communale de 1.779.740€.

5) Destitution de la fonction de conseiller au Conseil de l’Action Sociale d’un membre du groupe « Tous Pour AUBANGE » (Monsieur BAILLIEUX Bernard) et désignation de son remplaçant.
Proposition de Monsieur Xavier KOENER.

6) Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale de SOFILUX, qui se tiendra le 21 décembre 2023, à 18h00, à LIBRAMONT.
Présentation du plan stratégique 2023-2025 – Evaluation 2024 ;
– Subsidiation de la télévision communautaire TVLux pour 2023.

7) Délibération sur les points portés à l’ordre du jour des Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire de VIVALIA, qui se tiendront le mardi 19 décembre 2023, à 18h30, à 6880 BERTRIX.
Assemblée générale ordinaire
Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 27 juin 2023 ;
Approbation du plan stratégique 2024-2025 et approbation du budget 2024 de VIVALIA.

Assemblée générale extraordinaire
Approbation des modifications statutaires – modification de l’article 55 des statuts de l’Intercommunale VIVALIA tel que proposé par le conseil d’administration du 14 novembre 2023.

8) Délibération sur les points portés à l’ordre du jour des Assemblées Générales stratégique et extraordinaire d’IDELUX Environnement, qui se tiendront le 20 décembre 2023, à 10h00, à MARCHE-EN-FAMENNE.
Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 21 juin 2023 ;
– Rapport d’évaluation du plan stratégique 2023-2025 ;
– Divers.

9) Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale stratégique d’IDELUX Développement, qui se tiendra le 20 décembre 2023, à 10h00, à MARCHE-EN-FAMENNE.
Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 21 juin 2023 ;
– Rapport d’évaluation du plan stratégique 2023-2025 ;
– Fixation de la cotisation pour alimenter le fonds d’expansion économique en 2024 ;
– Approbation de la cession des parts de l’ATLB vers la Province de LUXEMBOURG ;
– Divers.

10) Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale stratégique d’IDELUX Finances, qui se tiendra le 20 décembre 2023, à 10h00, à MARCHE-EN-FAMENNE.
– Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 21 juin 2023 ;
– Rapport d’évaluation du plan stratégique 2023-2025 ;
– Divers.

11) Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale stratégique d’IDELUX Eau, qui se tiendra le 20 décembre 2023, à 10h00, à MARCHE-EN-FAMENNE.
– Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 21 juin 2023 ;
– Rapport d’évaluation du plan stratégique 2023-2025 ;
– Fixation du montant de la cotisation 2024 pour les missions d’assistance aux Communes (art.18 des statuts) ;
– Divers.

12) Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale stratégique d’IDELUX Projets Publics, qui se tiendra le 20 décembre 2023, à 10h00, à MARCHE-EN-FAMENNE.
– Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 21 juin 2023 ;
– Rapport d’évaluation du plan stratégique 2023-2025 ;
– Divers.

13) Approbation de la convention relative à la stérilisation des chats errants avec la SRPA.
12 passages/an pour un montant de 0,26€ x 17.850 habitants, soit 4.650€.

14) Désignation d’un agent communal afin de représenter la Ville d’AUBANGE, en tant que suppléant, au sein du Comité du Contrat de Rivière Semois-Chiers.
Proposition du conseiller en environnement de la Ville.

FINANCES

15) Présentation par le Directeur Financier et approbation des budgets ordinaire et extraordinaire 2024 de la Ville d’AUBANGE.

16) Approbation du règlement communal relatif à l’octroi de subventions aux associations locales.
Aide au lancement d’associations locales : Subvention unique de 500€ ;
– Subventions communales aux associations reconnues :
o Subvention anniversaire de 10€ par année d’existence de l’association locale reconnue pour chaque tranche accomplie de 25 années d’existence ;
o Subvention bon apéritif de 100€ pour l’association locale reconnue qui organise un évènement à caractère festif (maximum 1 fois par an et par association) ;
o Groupement de musique reconnu : subvention annuelle de fonctionnement de 3.000€, sur base de justificatifs établissant des dépenses au moins égales à ce montant ;
o Mouvement de jeunesse reconnu : subvention annuelle de fonctionnement de 300€ pour l’organisation d’un camp de vacances ;
o Association sportive reconnue active dans des installations communales : prise en charge de la consommation d’eau utile à l’activité sportive de l’association (consommation limitée à 400 mètres cube par an).

17) Approbation des comptes 2022 de la Fabrique d’Eglise de BATTINCOURT.

18) Approbation du budget 2024 de la Fabrique d’Eglise d’ATHUS.
Avec une intervention communale ordinaire de 24.895,13€.

19) Décision d’octroyer une subvention de 65€ au Musée Gaumais.
Pour l’organisation d’une conférence le 29 novembre 2023.

20) Décision d’octroyer une subvention de 65€ à l’ACAVA.
Pour l’organisation d’une soirée le 26 octobre 2023.

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

21) Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif aux entretiens, contrôles et interventions de dépannages, de modifications, d’extensions et de mises aux normes des systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation existants pour les années 2024-2027.
Montant estimé à 139.000,00€ hors TVA ou 168.190,00€, 21% TVA comprise.

22) Approbation du projet d’acte relatif à la vente de deux excédents de voirie situés sur le devant des habitations sises rue Guillin 3 et 5a, a 6790 AUBANGE.
Montant de 11.268€.

23) Approbation du bail emphytéotique avec ORES Assets portant sur la cabine électrique, parcelle cadastrée commune d’AUBANGE, 3èmedivision, HALANZY, section a, n°1371/2, à la rue des Sept Fontaines à BATTINCOURT.
Pour une durée de 99 ans ;
– Canon de 990€, payable en une fois ;
– Frais, droits et honoraires pris en charge par ORES.

24) Décision de principe de conclure un bail emphytéotique entre la Ville d’AUBANGE et BATOPIN pour l’installation d’un distributeur « Cash out » à HALANZY.

25) Décision de principe relative à la vente de véhicules abandonnés entreposés administrativement dans la fourrière de la Zone de Police.
Citroen Xsara Picasso Bleue – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Ford Cmax Gris – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– VW Golf Noire – Châssis WVWZZZ1JWW095228 à l’état hors d’usage ;
– VW Golf Grise (1) – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– BMW 320d Noire – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Toyota Yaris Bleue – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Mini Cooper bleue – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Fiat Punto Noire/bleue – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Audi Sline Grise – Châssis WAUZZZ8E15A528453 à l’état hors d’usage ;
– Skoda Roomster – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Peugeot 207 Rose/Mauve – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– VW Golf Grise (2) – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Peugeot 206cc Grise – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Renault Mégane Grise – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– VW Golf Plus Grise – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Audi A4 Bordeau – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Fiat Dorée – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Peugeot Partner Blanche – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Nissan Interstar Blanche – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Peugeot Boxer Blanche – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Citroën Jumper Grise – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Renault Mégane Noire – Châssis néant à l’état hors d’usage ;
– Prix : base de 105,00 € la tonne, les véhicules seront emmenés directement chez le ferrailleur local par le service travaux.

26) Approbation de la convention de mise à disposition du local situé sous le café du Cercle Royal Patria sis 264, rue la Strale à 6792 RACHECOURT, en vue d’y stocker exclusivement du matériel appartenant à l’ASBL Apple Bike RACHECOURT.
– Durée : 3 ans, prolongée de manière tacite à la fin de chaque période ;
– La Ville s’engage à verser la somme annuelle de 800€.

ENERGIE

27) Approbation des statuts de l’asbl relative à la mise en œuvre d’une communauté d’énergie renouvelable, pour les panneaux photovoltaïques placés au service travaux à AUBANGE, et approbation du prix de vente de l’électricité par la Ville d’AUBANGE à l’asbl.

URBANISME

28) Modification du nom de la portion en impasse de la rue de la Forge à 6792 AIX-SUR-CLOIE.
Impasse des Pâturages ;
– Impasse de l’Espérance ;
– Am Eck ;
– Am Schmëdd.

MOBILITE

29) Arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création d’un emplacement pour personnes handicapées à la rue Perbal n°57 à 6790 AUBANGE.

30) Arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création d’un emplacement pour personnes handicapées à la rue des Roses n°35 à 6791 ATHUS.

31) Modification des règlements complémentaires existants sur la police de la circulation routière, relatifs à la mise en place de sens interdits par la mise en place de sens interdits excepté pour les cyclistes, dans la localité d’HALANZY.
– Rue Croix du Curé ; rue de la Ferme ; rue Saint-Remy ; rue du Cimetière ; rue de la Tannerie ; rue de la Résistance.

32) Modification des règlements complémentaires existants sur la police de la circulation routière, relatifs à la mise en place de sens interdits par la mise en place de sens interdits excepté pour les cyclistes, dans la localité d’ATHUS.
Rue des Alouettes ; Place Verte ; rue des Artisans ; rue du Centre ; rue Houillon ; rue de la Forêt ; avenue Jean Jaurès ; rue Lang ; rue Ougrée Marihaye ; rue de l’Ecole ; rue du Centenaire ; rue du Lavoir ; rue du Bassin ; rue Wagner.

33) Modification des règlements complémentaires existants sur la police de la circulation routière, relatifs à la mise en place de sens interdits par la mise en place de sens interdits excepté pour les cyclistes, dans la localité d’AUBANGE.
Rue Bosseler ; rue Van Brabant ; rue Mathen ; rue de la Cité ; rue Lahure ; rue du Stade.

RENOVATION URBAINE

34) Approbation des conditions et du mode de passation du marché intitulé « Travaux de toiture à la gare à ATHUS » estimé à 225.232,36 € hors TVA ou 272.531,16 €, 21% TVA comprise, avec les options.

35) Approbation du principe d’acquisition de la parcelle cadastrée 401D section B à ATHUS, dans le cadre de la mise en œuvre de la fiche 4 de la rénovation urbaine (Placette du Centre).
Montant de 63.500 €.

COMMUNICATIONS

36) Rapport d’activités 2023 de la Ville d’AUBANGE.

37) Assemblée générale extraordinaire du Holding communal SA en liquidation, qui se tiendra le 22 décembre 2023 à 14h00 dans le Bluepoint Brussels Business Centre, Boulevard Reyers, 80 à 1030 BRUXELLES.

Projet de délibérations disponible via le lien suivant: 23.12.18- PROJET DE DELIBERATIONS

Fermeture du Service Etrangers

Chers citoyens,

Nous vous informons que le service Etrangers sera exceptionnellement fermé le jeudi 23/11/2023.

Merci de votre compréhension.

Point lecture

Nous avons le plaisir de vous annoncer la sortie du livre de  LOUIS GOFFIN :

La RESISTANCE en Belgique et dans la région frontalière du Sud-Luxembourg (1940-1944).

L’auteur présentera l’ouvrage, répondra aux questions et procédera aux dédicaces lors de 3 séances publiques :

– le 17 novembre à 20h au Centre culturel à Athus ;

– le 24 novembre à 19h à l’Hôtel de ville de Messancy ;

– le 1er décembre à 18h dans les locaux de l’Académie luxembourgeoise à Arlon ( à côté de la Maison de la Culture).

Le livre est disponible au prix de 25 € :

Dans les librairies : La Presse athusienne à Athus ; du Centre et de Cora à Messancy ; Le Point-virgule et des Faubourgs à Arlon.

Dans les bibliothèques d’Athus, Halanzy, Rachecourt et de l’Institut archéologique du Luxembourg à Arlon (au Musée Gaspard).

Chez l’auteur : 8, avenue de Luxembourg à Athus ; e-mail : lh.goffin@skynet.be; tel 063387066.

 

 

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