Arrêté 215 – brocante bibliothèque
31/07/2026
- Date de décision
- 28/07/2026
- Date d'approbation tutelle
- 31/07/2026
- Date d'entrée en vigueur - Date de fin
- 18/09/2026 - 18/09/2026
- Nature du document
- Arrêté de police
- Matière
- Mobilité
- Autorité délibérante
- Bourgmestre
Horodatage qualifié
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