LE CONSEIL COMMUNAL
Se réunira le 03 DÉCEMBRE 2018 à 19 heures 30′
En la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, rue Haute 22 à ATHUS

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SÉANCE PUBLIQUE :

  1. Communication relative à la validation des élections communales.
  2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités.
  3. Prestation de serment.
  4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD.
  5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés.
  6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés.
  7. Approbation du pacte de majorité.
  8. Prestation de serment des membres du Collège communal.
  9. Election des conseillers de l’action sociale.
  10. Election des conseillers de police
  11. Adoption d’un tableau de préséance.
  12. Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 08 novembre 2018.