AVIS : SÉANCE DE CONSEIL COMMUNAL DU 17 JUIN 2019

ADMINISTRATION COMMUNALE D’AUBANGE

AVIS

LE CONSEIL COMMUNAL se réunira le lundi 17 juin 2019 à 19h30’ en la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, rue Haute 22 à ATHUS

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SÉANCE PUBLIQUE :

1. Approbation du PV du Conseil communal du 06 mai 2019.

FINANCES 

  1. Approbation des comptes annuels 2018 et budget 2019 du Centre Culturel d’Aubange.
  2. Approbation du compte 2018 de la fabrique d’église de HALANZY.
  3. Octroi d’un subside de 250,00€ pour la commémoration du 25ème anniversaire de la mort de M. l’Abbé Michel GIGI à la paroisse d’Aubange.
  4. Octroi d’un subside de 300,00 € pour l’Asbl Eglantine.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  1. Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de Vivalia, le 25 juin 2019 à 18h30 au CUP à BERTRIX.
  2. Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale pure de financement de la province de Luxembourg SOFILUX, le 19 juin 2019 à 18h00 à l’Amandier, avenue de Bouillon, 70 à 6800 LIBRAMONT.
  3. Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IDELUX Finances du 26 juin 2019 à 9h00 à l’Euro Space Center, Devant les Hêtres, 1 à 6890 TRANSINNE.
  4. Approbation des points portés à l’ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’Intercommunale IDELUX du 26 juin 2019 à 9h00 à l’Euro Space Center, Devant les Hêtres 1 à 6890 TRANSINNE.
  5. Approbation des points portés à l’ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’Intercommunale AIVE du 26 juin 2019 à 9h00 à l’Euro Space Center, Devant les Hêtres 1 à 6890 TRANSINNE.
  6. Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IDELUX- Projets publics du 26 juin 2019 à 9h00 à l’Euro Space Center, Devant les Hêtres, 1 à 6890 TRANSINNE.

BIBLIOTHÈQUE

  1. Approbation des modifications du règlement d’ordre intérieur des bibliothèques et ludothèque communales d’Aubange.
  2. Règlement redevance sur l’emprunt de médias à une bibliothèque ou une ludothèque communale.

3ème AGE

  1. Approbation de la révision du tarif de l’excursion des pensionnés (45 euros/pensionné).

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

  1. Décision de principe de dresser un cahier spécial des charges relatif à l’aménagement et entretien de deux giratoires situés sur la Ville d’Aubange :
  • Aix-sur-Cloie : au croisement de la N88 et des rues des prairies et Claie
  • Aubange : au croisement de la N804 et de la N883.
  1. Décision de vendre une partie de la parcelle communale cadastrée. AUBANGE/2/ATHUS/B/770 T2 à Monsieur et Madame GOMES-WAGNER.
  2. Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à l’aménagement d’une parcelle des étoiles au cimetière d’AUBANGE et création d’une zone cavurnes à RACHECOURT .
  3. Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à la création de logements sociaux dans l’immeuble sis 103 rue de Rodange à ATHUS, dans le cadre de l’Ancrage communal 2014-2016.
  4. Approbation du projet d’acte relatif à la réalisation du bail emphythéotique relatif aux parcelles cadastrées: 2EME DIVISION/ATHUS/SECTION B/N°2332 R, 2332 W ET 2332 X, entre la Fabrique d’église d’Athus et la Ville d’AUBANGE .
  5. Approbation des conditions de mise en vente relatif au terrain communal cadastré AUBANGE/2/ATHUS/B/982 E5 et fixation du prix de vente minimal :
  • Rue Bovesse, à droite du n°30.
  • Prix fixé à une mise minimale de 83.000 euros.

 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’URBANISME

  1. Approbation des modifications du Règlement d’Ordre Intérieur de la CCATM– mandat 2018 – 2024.
  2. Approbation de la convention de coopération horizontale non-institutionnalisée entre la Ville d’Aubange et la Province de Luxembourg en matière de gestion des cours d’eau de catégorie 3.

MOBILITE

  1. Approbation du Règlement complémentaire de voirie relatif à l’établissement d’un emplacement PMR rue des Lilas 9 et 25 à Athus.
  2. Approbation du Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à l’interdiction de stationner :
  • rue Orban à Halanzy
  • côté pair, sur une longueur de 10m, en face des immeubles 1 et 3 rue Croix Rouget à Halanzy
  • côté impair rue Luttgens, sur une longueur de 10m depuis le carrefour avec la rue des Bruyères à Athus.
  1. Approbation du Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à l’obligation de stationner côté impair Place des Martyrs depuis le carrefour jusqu’au n°9 à Athus et à l’interdiction de stationner entre le 34 et le 80 rue de la Station à Athus.
  2. Approbation du Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à l’obligation de stationner :
  • en partie sur le trottoir et en partie sur la chaussée rue des Jardins, sur une longueur de 15m depuis le passage piétons à Athus.
  • côté pair, rue Houillon entre le 4 et le 14 à Athus.
  • côté impair, rue Floréal, depuis la “Salle de l’Union” jusqu’au 39 à Athus.
  1. Avis à émettre sur un Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création d’une zone 30 “abords école” sis avenue de la Gare 10 à Aubange.

ENSEIGNEMENT

  1. Décision d’octroyer des avantages sociaux 2017-2018 pour un montant de 41.105,93 euros.

COMMUNICATIONS

  • Documents relatifs à l’Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2019 de la SWDE (rapport du Collège des Commissaires aux comptes et plaquette reprenant les faits et chiffres marquants de 2018).
  • Réponse de Vivalia au courrier du conseil médical des Cliniques Sud Luxembourg du 26 mars 2019.
  • Invitation à l’Assemblée générale des deux Coopératives à finalité sociale du Groupe La Lorraine : lundi 20 mai 2019.
  • Mémorandum établi conjointement par ORES et RESA en vue des élections du 26 mai 2019.

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