Séance du Conseil Communal du mardi 23 juin 2020

A V I S

Le Conseil communal de la Ville d’Aubange se réunira en en la salle polyvalente, rue Schmit 21 à AUBANGE, le mardi 28 juillet 2020 à 19 heures 30’. L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

ENERGIE

  • Décision d’adhérer à la nouvelle Convention des Maires.

AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du Procès-verbal de la séance de conseil communal du 23 juin 2020.
  • Désignation d’un délégué à l’Assemblée générale de l’Union des Villes et Communes de Wallonie asbl.
  • Remplacement de Madame Delphine GUELFF, Conseillère communale démissionnaire, dans les différentes assemblées (Commission communale de l’accueil, Commission communale de l’Enseignement et de la Jeunesse, Commission communale Finances, COPALOC, IMIO).
  • Désignation de Monsieur Michel GUERISSE en tant que conseiller de l’action sociale en remplacement de Monsieur Claude LAURENT.

FINANCES

  • Décision d’octroyer un subside de 2.500,00 € à Los Tabascos pour l’année 2020.
  • Approbation du compte 2019 de la fabrique d’église de Guerlange.
  • Approbation du compte 2019 de la fabrique d’église de Battincourt.
  • Approbation du règlement redevance sur l’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de travaux.
  • Approbation du règlement d’ordre intérieur relatif à l’utilisation de la borne de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables, sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS.
  • Approbation du règlement redevance sur la recharge de véhicules électriques à la borne communale, sise 22, rue Haute à 6791 ATHUS.

MARCHES PUBLICS – PATRIMOINE

  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché “Stock de matériel informatique – Années 2021 à 2024”.
  • Approbation du projet d’acte relatif à la réalisation du bail emphytéotique concernant les parcelles cadastrées AUBANGE 1 DIV/AUBANGE/SECTION A, n° 731 D P0000 (25 ca) et n°731C P0001 (20ca), entre le C.P.A.S. d’AUBANGE et la Ville d’AUBANGE.
  • Approbation de la convention relative à la réalisation de travaux conjoints entre la Ville d’AUBANGE et le C.P.A.S. d’AUBANGE, dans le cadre de l’appel à projets « Lutte contre la pénurie de médecins généralistes en milieu rural par la création de logements tremplins et de cabinets ruraux ».
  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché et du cahier spécial des charges relatifs à la création de deux sas d’entrée au bâtiment Belle-Vue d’ATHUS dans le cadre de l’appel à projets « Lutte contre la pénurie de médecins généralistes en milieu rural par la création de logements tremplins et de cabinets ruraux ».
  • Décision de résilier la convention établie le 05 juillet 2016 entre le Centre Sportif Local d’Aubange et la Commune d’AUBANGE.
  • Décision de vendre une partie de la parcelle communale cadastrée AUBANGE/3/HALANZY/C/1818D, située à l’arrière de l’ancienne habitation rue de la Résistance, 16 à HALANZY.
  • Estimation du Comité d’Acquisition d’Immeubles à 2.230€.
  • Approbation du nouveau projet de mise en vente du terrain communal cadastré AUBANGE/2/ATHUS/B/982 E5, rue Bovesse à ATHUS.
  • Décision de déclasser et de vendre du matériel défectueux, cassé ou obsolète, stocké dans divers bâtiments communaux.
  • Approbation des conditions et du mode de passation dans le cadre du marché INTERREG V A GRANDE REGION 2014-2020 – Mobilité douce domicile/travail sur l’agglomération des 3 Frontières.
  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif aux entretiens et aux interventions de dépannages, de modifications, d’extensions des systèmes d’alarmes et sur les centraux d’alarme existants 2021-2024.
  • Approbation des conditions, du mode de passation et de l’estimation du marché “Commune d’AUBANGE : Réhabilitation de l’égouttage à divers endroits” établi par IDELUX EAU.

URBANISME

  • Approbation du règlement complémentaire de Police portant sur l’interdiction de stationner à l’exception des véhicules électriques sur deux places du parking de l’Hôtel de Ville, 22 rue Haute à ATHUS.
  • Approbation du règlement complémentaire de Police portant sur l’interdiction de circulation des véhicules d’une longueur de plus de 12 mètres à l’exception de convois agricoles à la Rue des Vergers à HALANZY.

RENOVATION URBAINE

  • Approbation de l’avenant à la convention établie entre la Ville d’AUBANGE et le club de pêche « La Fario ».

PERSONNEL

  • Fixation des conditions d’engagement d’un employé d’administration ayant pour fonction le rôle de gardien de la paix constatateur (h/f) – à temps plein – à titre contractuel  – niveau D4 – pour la Ville d’AUBANGE et constitution d’une réserve de recrutement.
  • suite au retour de tutelle : gardien de la paix – constatateur pour pouvoir justifier la nationalité belge demandée et ajout de l’avis favorable du Chef de Corps dans les conditions de recrutement.
  • Fixation des conditions d’engagement d’un Brigadier (h/f) – à temps plein – à titre contractuel – niveau C1 –  pour le Secteur Propreté du Service Travaux de la Ville d’AUBANGE et constitution d’une réserve de recrutement.
  • Suite au retour de tutelle : refusé pour l’échelle D2 et D4, proposition d’ouvrir en recrutement de niveau C1, possible dans les nouveaux statuts.
  • Fixation des conditions de recrutement d’un Directeur financier (h/f)  – à temps plein – statutaire (stagiaire puis définitif) – pour la Ville d’AUBANGE.

ENSEIGNEMENT

  • Prise à charge du budget communal de 18 périodes/semaine de traitement de maître(sse) de seconde langue, pour la période du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021 inclus, aux Ecoles Communales de l’entité d’AUBANGE.
  • Prise à charge du budget communal de 2 périodes/semaine de traitement de maître(sse) de psychomotricité, pour la période du 1er septembre 2020 au 30 septembre 2020 inclus, aux Ecoles Communales de l’entité d’AUBANGE.
  • Prise à charge du budget communal de 32 périodes/semaine réparties comme suit : 23 périodes/semaine de traitement d’enseignant(e) primaire, 4 périodes/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) d’éducation physique, 3 périodes/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de philosophie et citoyenneté, 1 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de religion catholique et 1 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de morale, pour la période du 1er septembre 2020 au 30 septembre 2020 inclus, aux Ecoles Communales de l’entité d’AUBANGE.
  • Approbation du règlement d’ordre intérieur de l’Ecole Communale Primaire de RACHECOURT.
  • Approbation du règlement d’ordre intérieur de l’Ecole Communale Fondamentale d’AUBANGE.
  • Approbation du règlement d’ordre intérieur de l’Ecole Communale Fondamentale d’AIX-SUR-CLOIE.
  • Approbation de la mise à jour du projet d’établissement de l’Ecole Communale Fondamentale d’AUBANGE.

COMMUNICATION  

  • Rapport de rémunération d’ORES Assets.
  • Vérification de caisse au 16 juin 2020.
  • Approbation par la tutelle du compte 2019.
  • Réformation par la tutelle de la MB1 2020.