Avis – séance de Conseil communal du 8 novembre 2018

ADMINISTRATION COMMUNALE D’AUBANGE
A V I S
LE CONSEIL COMMUNAL
Se réunira le 08 novembre 2018 à 19 heures 30′
En la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, rue Haute 22 à ATHUS

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SÉANCE PUBLIQUE :

CONSEIL CONJOINT COMMUNE/CPAS

  1. Approbation du compte 2017 du CPAS.
  2. Approbation des modifications budgétaires n°1, ordinaire et extraordinaire, de l’exercice 2018 – CPAS AUBANGE.
  3. Rapport sur les synergies entre la Commune/CPAS.

Fin de la séance conjointe.

AFFAIRES GÉNÉRALES :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 20 août 2018.

FINANCES :

  1. Décision d’octroyer un subside de 7.500,00 euros à l’Harmonie de HALANZY.
  2. Décision d’octroyer un subside de 3.679, 80 euros au Tennis Club HALANZY.
  3. Décision d’octroyer un subside de 2.500,00 euros à l’Harmonie royale des Sapeurs-Pompiers d’ATHUS.
  4. Décision d’octroyer un subside de 2260,00 euros au Club de foot RESA.
  5. Décision d’octroyer un subside de 900,00 euros à Vie Féminine d’AUBANGE.
  6. Décision d’octroyer un subside de 554,78 euros, montant équivalent au remboursement des assurances pour l’année 2018 d’Ethias à l’Asbl ATHUS et l’ACIER.
  7. Décision d’octroyer un subside de 500,00 euros au Syndicat d’Initiative de RACHECOURT.
  8. Décision d’octroyer un subside de 500,00 euros au Natation Club d’ATHUS.
  9. Décision d’octroyer un subside de 300,00 euros à Euregio.
  10. Décision de rembourser la partie communale du précompte immobilier s’élevant à 926,70 euros concernant le bâtiment sis rue Houillon à ATHUS pour l’ASBL « Les Poussins ».
  11. Arrêt des modifications budgétaires n°2 (ordinaire et extraordinaire) de la Ville d’AUBANGE.
  12. Approbation du budget 2019 de la Fabrique d’église d’AIX-SUR-CLOIE.
  • avec une intervention communale ordinaire de 10.071,39 €
  1. Approbation du budget 2019 de la Fabrique d’église d’ATHUS.
  • avec une intervention communale ordinaire de 26.053,09 €
  1. Approbation du budget 2019 de la Fabrique d’Eglise de RACHECOURT
  • avec une intervention communale ordinaire de 5.716,11 €
  1. Approbation du budget 2019 de la Fabrique d’église d’HALANZY.
  • avec une intervention communale ordinaire de 11.828,77 €
  1. Approbation du compte 2017 de la Fabrique d’église de GUERLANGE.
  2. Approbation du compte 2017 de la Fabrique d’église de BATTINCOURT.
  3. Approbation des comptes 2017 et budget 2019 du Centre Culturel ATHUS.
  4. Décision de reconduction du règlement-taxe relatif aux dépôts de mitrailles et/ou de véhicules usagés situés en plein air pour l’exercice 2019.
  5. Arrêt du taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages – exercice 2019.
  6. Décision de modifier l’article 10.4.1. du règlement général de police en conformité avec les modifications apportées à l’arrêté royal du 9 mars 2014 relatif aux sanctions administratives communales pour les infractions en matière d’arrêt et de stationnement.

AFFAIRES GÉNÉRALES :

  1. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale de SOFILUX qui se tiendra le 28 novembre 2018 à 6800 LIBRAMONT.
  2. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale d’ORES qui se tiendra le 22 novembre 2018 à 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE.
  3. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale d’IDELUX qui se tiendra le 30 novembre 2018 à 6800 LIBRAMONT.
  4. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale du Secteur Valorisation et Propreté de l’AIVE qui se tiendra le 30 novembre 2018 à 6800 LIBRAMONT.
  5. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale d’IDELUX Finances qui se tiendra le 30 novembre 2018 à 6800 LIBRAMONT.
  6. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale d’IDELUX Projets publics qui se tiendra le 30 novembre 2018 à 6800 LIBRAMONT.
  7. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de VIVALIA qui se tiendra le 27 novembre 2018 à 6880 BERTRIX.
  8. Approbation des points mis à l’ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’intercommunale IMIO qui se tiendra le 28 novembre 2018 à ISNES.

SECURITE :

  1. Approbation du plan général d’urgence et d’intervention.
  2. Approbation de la convention entre les Communes de MESSANCY et d’AUBANGE concernant la mise à disposition de moyens humains et matériels par rapport au Plan d’urgence.

MARCHES PUBLICS :

  1. Décision de principe de moderniser la connectivité informatique et la centrale téléphonique.
  2. Approbation des cahiers spéciaux des charges des marchés de fournitures/stocks pour le service des travaux – années 2019 – 2022.
  • Fourniture de béton
  • Fourniture de matériaux sanitaires
  • Fourniture de matériel de gros œuvre
  • Fourniture de matériaux menuiserie
  • Fourniture de signalisations routières
  • Fourniture de matériel d’éclairage
  • Fourniture de matériel électrique
  • Fourniture de matériel pour l’atelier mécanique
  • Fourniture de matériel pour l’atelier peinture
  • Fourniture de matériel spécifique de raccordements, conduite d’eau et pompage
  • Fourniture de matériel de toiture
  • Fourniture de meubles de cuisines et de sanitaire, robinetterie et petits électroménagers
  • Fourniture de mobilier urbain et de valve d’affichage
  • Fourniture de pièces pour les petites machines de l’atelier mécanique
  • Fourniture de sel de déneigement
  • Fourniture d’outillage à main et électrique
  • Fourniture et/ou pose de pièce d’origine pour les véhicules Massey Fergusson
  • Fourniture et/ou pose de pièce d’origine pour les véhicules Peugeot
  • Fourniture et/ou pose de pièce d’origine pour les véhicules Renault Truck et Man Truck
  • Fourniture et/ou pose de pièce d’origine pour les véhicules Renault
  • Nettoyage des avaloirs et canalisations d’égouttage
  1. Approbation de la convention établie par l’AIVE dans le cadre du projet de « Lutte contre les inondations à l’arrière de la rue de Longeau à ATHUS ».
  2. Décision de principe d’installer un dégrilleur automatique dans le cadre de la lutte contre les inondations à l’arrière de la rue de Longeau à ATHUS.

Estimation : 76 230,00 TTC

  1. Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à la désignation d’un auteur de projet en techniques spéciales pour divers projets communaux – années 2019 à 2022.
  2. Décision de principe de vendre les véhicules abandonnés entreposés administrativement dans la fourrière de la zone de police.
  3. Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à la démolition du Pont de la rue Cockerill à ATHUS.
  4. Décision d’adhérer à la centrale d’achat – accord-cadre relatif à la désignation d’un consultant chargé d’accompagner la Province de Luxembourg et les Communes et CPAS situés sur le territoire de la Province de Luxembourg dans la mise en place et le suivi d’un système de contrôle interne.

RÉNOVATION URBAINE :

  1. Approbation de la convention d’occupation précaire relative au rez-de-chaussée commercial sis rue du Centre 9 à 6791 ATHUS.
  2. Décision de principe de procéder à l’acquisition de l’immeuble situé rue du Centre 5 à 6791 ATHUS dans le cadre de la mise en œuvre de la Fiche 4 de la rénovation urbaine d’ATHUS.

PERSONNEL

  1. Fixation des conditions pour la constitution d’une réserve de recrutement d’Accueillant Extra-Scolaires (H/F) – niveau D2 – pour le Service Jeunesse de la Ville d’AUBANGE.
  2. Fixation des conditions de recrutement pour des animateurs de plaines de jeux (H/F) – niveau D2 – pour le Service Jeunesse de la Ville d’AUBANGE.
  3. Fixation des conditions de recrutement pour des étudiants-animateurs de plaines de jeux (H/F) pour le Service Jeunesse de la Ville d’AUBANGE.

COMMUNICATIONS :

  1. Courrier d’IDELUX relatif au Plan stratégique et Contrat de gestion 2017 – 2019.
  2. Courrier de l’Intercommunale AIVE invitant à participer à l’Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté de l’AIVE du mercredi 24 octobre 2018.
  3. Arrêt rendu par le Conseil d’Etat dans le cadre du contentieux des frais de service incendie.
  4. Décision du Collège communal du 29 octobre 2018 de procéder à l’abattage d’un platane situé sur un excédent de voirie le long de la rue de la Strale à Rachecourt, terrain cadastré 4ème division, section B, n° s/n.

Par le Collège :

Le Directeur général f.f.,                                                                  Le Bourgmestre f.f.,

(s) CARRETTE Audrey                                                            (s) DONDELINGER Jean-Paul

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