Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 04 mai 2026 à 19 h30’.
L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :
SÉANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 13 avril 2026, moyennant l’adoption de modifications dans la délibération n°856, relative à l’approbation des conditions et de la procédure de passation du marché : « Création d’espace vert en milieu urbanisé parc du Brüll et parcs au fil de l’eau à ATHUS – Programmation FEDER 2021-2027 » : ajout de TREMA avec LAB705.
Délibération relative aux points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale d’ORES Assets, qui se tiendra le jeudi 21 mai 2026 à 10 h 30, au Business Village Ecolys à SUARLÉE. Ordre du jour : 1. Présentation du rapport annuel 2025 – en ce compris le rapport de rémunération ; 2. Comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2025 ; 3. Décharge aux administrateurs pour l’exercice de leur mandat pour l’année 2025 ; 4.Décharge au réviseur pour l’exercice de son mandat pour l’année 2025 ; 5. Modifications statutaires ; 6. Transfert réseaux Namur et Gesves ; 7. Actualisation de l’annexe 1 des statuts – Liste des associés.
Décision relative à l’adoption de la motion proposée par la Ligue des familles, concernant la préservation de repas scolaires complets, gratuits, sains et durables pour les enfants les plus défavorisés et pour soutenir une politique ambitieuse d’alimentation scolaire pour nos élèves.
FINANCES
Présentation par le Directeur financier et décision relative à l'approbation des comptes annuels 2025 de la Ville d'AUBANGE.
Présentation par l'Échevin des finances, Monsieur LAMBERT, et le Directeur financier, et décision relative à l'approbation des modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire 2026 de la Ville d'AUBANGE.
Décision relative à l’approbation du compte 2025 de la Fabrique d’Église de RACHECOURT, avec une intervention communale de 10.152,14 €.
MARCHES PUBLICS
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « Fourniture et pose d’une toilette auto-nettoyante sur la place de HALANZY », pour un montant estimé à 63.794,86 € hors TVA ou 77.191,78 €, 21% TVA comprise.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « Fourniture de meubles de sanitaire et robinetterie – Années 2027 à 2030 », pour un montant estimé à 60.000,00 € hors TVA ou 72.600,00 €, 21% TVA comprise.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « Fourniture de matériel pour l’atelier peinture – Années 2027 à 2030 », pour un montant estimé à 120.000,00 € hors TVA ou 145.200,00 €, 21% TVA comprise.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « Fourniture de matériaux de gros-œuvre – Années 2027 à 2030 », pour un montant estimé à 99.173,55 € hors TVA ou 120.000,00 €, 21% TVA comprise.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « Fourniture de béton pour les années 2027 à 2030 », pour un montant estimé à 60.000,00 € hors TVA ou 72.600,00 €, 21% TVA comprise.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « Fourniture de matériaux de menuiserie – Années 2027 à 2030 », pour un montant estimé à 120.000,00 € hors TVA ou 145.200,00 €, 21% TVA comprise.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « Fourniture de mobilier urbain et valves d’affichage », pour un montant estimé à 120.000,00€ hors TVA ou 145.200,00 €, 21% TVA comprise.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « Fourniture de matériel de signalisation routière – Années 2027 à 2030 », pour un montant estimé à 80.000,00 € hors TVA ou 96.800,00 €, 21% TVA comprise.
PATRIMOINE
Décision relative à la vente d’un excédent de voirie situé à l’arrière de l’habitation sise rue du Bois, 17 à 6792 HALANZY, pour un montant de 372,50€.
Décision relative à la reconduction du bail emphytéotique relatif aux parcelles cadastrées : 3EME DIVISION/HALANZY/SECTION C/N°1947N2, 1949C et 1949D, entre la Ville d’AUBANGE et le Royal Cercle Sportif HALANZY, pour une durée de 30 ans et une redevance annuelle de 1€.
URBANISME
Proposition de contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) dans le cadre du schéma de développement communal (SDC) suite nouveau CoDT et SDT pour intégrer le volet dénommé « optimisation spatiale » et la ZEC en lien avec le SDC.
Décision relative à la création de voirie cyclo-piétonne communale entre le Domaine de Clémarais et la voirie reliant AIX-SUR-CLOIE à MESSANCY.
MOBILITE
Arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à l’agrandissement de l’agglomération à 6791 GUERLANGE, de la rue de Noedlange à l’Impasse du Ruisseau.
Arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à l’agrandissement de la zone 30 « abords école » sur l’ensemble de la rue Luttgens à 6791 ATHUS.
Arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la modification de l’interdiction de circuler, excepté véhicules agricoles, en chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cavaliers et cyclistes, sis rue des Ateliers, après le n° 53 jusqu’à et vers le Chemin Barolat, à 6792 HALANZY.
Arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la modification de l’interdiction de circuler, excepté services et véhicules agricoles, en chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cavaliers et cyclistes, sis rue de l’Âtre, après le n° 225 jusqu’à et vers Le Bochet, à 6792 RACHECOURT.
PERSONNEL
Décision relative à la modification du statut du personnel, suite au retour de tutelle en date du 07 avril 2026 , approuvant les modifications du statut du personnel, votées en séance de Conseil communal du 09 février 2026, à l’exception de certains points.
Décision relative à la modification du règlement de travail, suite au retour de tutelle en date du 07 avril 2026, approuvant les modifications du règlement de travail, votées en séance de Conseil communal du 09 février 2026, à l’exception de certains points.
Décision de retrait de la délibération n°873 du Conseil communal du 13 avril, relative à l’approbation des modifications du cadre du personnel.
Décision relative à l’approbation des modifications du cadre du personnel.
PLAN DE COHESION SOCIALE
Décisions relatives à l’approbation du rapport financier 2025 et du rapport financier 2025 – article 20 du Plan de Cohésion Sociale.
COMMUNICATION
Rapport d’activités 2025 de la Ville d’AUBANGE.
Situation de caisse T1 pour la période du 01/01/2026 au 31/03/2026.
