Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 6 octobre 2025 à 19 heures 30.
L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :
SÉANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 1er septembre 2025.
FINANCES
Décision relative à l’approbation des modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 de la Ville d'AUBANGE.
Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 :
sur la recharge de véhicules électriques sur une borne communale ;
sur les prestations des services population/état-civil/passeport/permis et étrangers ;
sur les prestations en matière de logement ;
sur les prestations en matière d'urbanisme ;
sur l'occupation des salles communales ;
sur les emplacements d'activités ambulantes sur les marchés et le domaine public ;
sur l'enlèvement des versages sauvages ;
sur les photocopies de documents non administratifs ;
sur la mise à disposition de matériel communal ;
sur les droits et prestations en matière de funérailles et sépultures ;
sur la participation à l'excursion annuelle organisée par la Ville d'AUBANGE ;
sur les prestations des services communaux ;
sur les produits et services fournis par l'Espace Public Numérique et le Fablab ;
sur l'utilisation des chambres mortuaires et des caveaux d'attente ;
sur le placement des terrasses ;
sur l'emprunt de médias à une bibliothèque ou une ludothèque communale ;
sur la participation financière aux frais scolaires ;
sur l'enlèvement et l'entreposage de biens trouvés sur le domaine public.
Information sur le non renouvellement du règlement redevance sur l'enlèvement de l'affichage sauvage ;- Information sur le non renouvellement du règlement redevance sur les frais inhérents à la gestion des animaux errants ;
Décision relative à l’approbation du budget 2026 de la Fabrique d'église d'HALANZY avec une intervention communale de 22.399,09 € (ordinaire) et 5.650,00 € (extraordinaire).
Décision relative à l’approbation du budget 2026 de la Fabrique d'église de RACHECOURT, avec une intervention communale de 7.400,47 € (ordinaire).
Décision relative à l’approbation du budget 2026 de la Fabrique d'église d'AUBANGE, avec une intervention communale de 25.685,12 € (ordinaire).
Décision relative à l’approbation du budget 2026 de la Fabrique d'église d'AIX-SUR-CLOIE, avec une intervention communale de 6.779,42 € (ordinaire).
Remise d'avis sur le budget 2026 de l'église protestante évangélique d'ARLON, avec une intervention communale de 434,88 € (ordinaire).
Décision relative à l’octroi d’une subvention de 1.300 € à une assistante en médecine générale.
Dans le cadre des primes octroyées aux assistants en médecine générale pour le plan de pénurie.
Décision relative à l’octroi d’une subvention de 1.300 € à une assistante en médecine générale.
Dans le cadre des primes octroyées aux assistants en médecine générale pour le plan de pénurie.
Décision relative à l’octroi d’une subvention de 100 € à Oasis Famille.
Service d’aide au lien pour les enfants et leurs proches, lorsque celui-ci est difficile, voire rompu.
Décision relative à l’octroi d’une subvention de 100 € à Child Focus.
Décision relative à l’octroi d’une subvention de 100 € au Cyclo-club « Les Bergeronnettes ».
Dans le cadre d’une action en faveur de l’Association « L’Archée », qui œuvre pour venir en aide aux femmes et enfants en situation de détresse.
PATRIMOINE
Décision relative à l’affectation d'une voie lente au domaine public communal et reprise de l'assiette de la voie lente sans stipulationde prix entre IDELUX et la Ville d'AUBANGE.
Lot 1A : une superficie de huit ares quarante-sept centiares (8a 47ca) à prendre au sein de la parcelle cadastrée Section B numéro 1857P ;
Lot 1 B : une superficie de deux hectares neuf ares soixante-et-un centiares (2ha 09a 61ca) à prendre au sein des parcelles cadastrées Section B numéros 1857R, 1679/04, 1679W, 1679S, 1679R.
Décision relative à la vente d’une parcelle communale, cadastrée AUBANGE3DIV/HALANZY/1530/5, située à l’arrière de l’habitation sise rue des Buissons, 6 à 6792 HALANZY, aux propriétaires de l’habitation, pour un montant de 5.735 €.
URBANISME
Décision de création d’une voirie de liaison entre la rue Floréal et la piste cyclable longeant la Messancy ainsi que l'élargissement du RAVel récemment réalisé, dans le cadre du permis d'urbanisme d'aménagement et renaturation du parc du Brüll.
MOBILITE
Décision relative à l’arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création d’un emplacement public pour personnes handicapées face au n°75, avenue des Chasseurs Ardennais à 6791 ATHUS.
Décision relative à l’arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la suppression d’un emplacement public pour personnes handicapées, sis rue de la Chiers n°20 à 6791 ATHUS.
Décision relative à l’arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création d’un emplacement public pour personnes handicapées supplémentaire sis Place Verte à 6791 ATHUS.
Décision relative à l’arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière, relatif à la N88 et à la modification de priorité au carrefour de la rue d l’Industrie avec l’Impasse menant au n°42, en remplaçant le signal B1 (« Cédez le passage ») par le signal B5 (« Stop »).
LOGEMENT
Décision relative à l’approbation du règlement communal de salubrité et de sécurité en matière de logements collectifs et de petits logements.
ENSEIGNEMENT
Prise à charge du budget communal de 45 périodes/semaine de traitement d’enseignant(e) primaire (dont 1 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de philosophie et citoyenneté et - 2 périodes/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de seconde langue : anglais), pour la période du 25 août 2025 au 03 juillet 2026 inclus, aux écoles communales de l’entité d’AUBANGE
Décision relative à l’approbation du règlement d’ordre intérieur des conseils de participation.
Décision relative à l’approbation des règlements d’ordre intérieur des écoles communales.
AINES
Décision relative à l’approbation du règlement d’ordre intérieur du Conseil consultatif des Aînés.
DIVERS
Décision relative à l’approbation d’une motion pour un appel à la paix, à la justice et à la fin du génocide en Palestine.
COMMUNICATIONS
Vérification de caisse du 2ème trimestre 2025.
Information sur le Comité de rivière (Assemblée générale) du Contrat de Rivière Semois-Chiers qui s’est tenu le 03 octobre 2025 à 13h30 au Château de ROSSIGNOL.
Ordre du jour : 1. Vérification du quorum de présence ; 2. Approbation du compte rendu de la réunion du 14 mars à ROSSIGNOL ; 3. Accueil des nouveaux membres du Comité de rivière ; 4. Présentation du programme d’actions 2026-2028 ; 5. Approbation du programme d’actions 2026-2028 ; 6. Convention « Espèces Exotiques Emergentes » - bilan de l’été ; 7. Convention « Résilience » - Information ; 8. Divers.
