OTP HALANZY – marché hebdomadaire
- Date de publication
- 26/06/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Développement économique et commercial, Mobilité, Tourisme
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101 résultats
187 Arrêté de police balade à moto
- Date de publication
- 24/06/2026
- Nature du document
- Arrêté de police
- Matière
- Mobilité
58-OTP-ATHUS-CALDERARO-Salvatore-rue-des-Bruyeres-32-fermeture-voirie
- Date de publication
- 19/06/2026
- Nature du document
- Non spécifiée
- Matière
- Non spécifiée
Abrogation de la redevance sur les activités ambulantes sur les marchés et domaine public
- Date de publication
- 16/06/2026
- Nature du document
- Règlement taxe et redevance
- Matière
- Finances
Arrêté 173 rue de Rodange : échafaudage et stationnement
- Date de publication
- 15/06/2026
- Nature du document
- Arrêté de police
- Matière
- Mobilité
Arrêté 172 rue du Commerce : ouverture accotement pour cables ORES et demi-chaussée
- Date de publication
- 15/06/2026
- Nature du document
- Arrêté de police
- Matière
- Mobilité
Ordonnance de police en vue d’apaiser les espaces publics, portant interdiction de la détention et du transport de boissons alcoolisées
- Date de publication
- 09/06/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Sécurité et prévention
Ordonnance de police en vue d’apaiser les espaces publics, portant interdiction de la détention et du transport de boissons alcoolisées
- Date de publication
- 09/06/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Sécurité et prévention
Ordonnance de police – controles-identite
- Date de publication
- 09/06/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Sécurité et prévention
Ordonnance de police – contrôle identités
- Date de publication
- 08/06/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Sécurité et prévention
ARRETE DE POLICE RACHECOURT – refection-voirie-demi-chaussee-passage-alterne
- Date de publication
- 12/06/2026
- Nature du document
- Arrêté de police
- Matière
- Mobilité
Arrêté 149 rue Saint-Rémy – stationnement pour déménagement
- Date de publication
- 04/06/2026
- Nature du document
- Arrêté de police
- Matière
- Mobilité