Vous ne trouvez pas votre résultat,
91 résultats
Ordonnance abattage prive
- Date de publication
- 12/05/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Bien-être animal, Zone de police
Voir la publication Ordonnance abattage priveOTP ATHUS: rue-du-Centre-Quartier-Pesch-deplacement-Marche-d’ATHUS
- Date de publication
- 07/05/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Aménagement des espaces public, Mobilité, Sécurité et prévention
Voir la publication OTP ATHUS: rue-du-Centre-Quartier-Pesch-deplacement-Marche-d’ATHUSOTP ATHUS : Jerouville rue du centenaire
- Date de publication
- 24/04/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Mobilité
Voir la publication OTP ATHUS : Jerouville rue du centenaireOTP ATHUS : rues des Bruyères et Aubépines – Entretien voirie
- Date de publication
- 23/02/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Aménagement des espaces public, Mobilité
Voir la publication OTP ATHUS : rues des Bruyères et Aubépines – Entretien voirieOTP HALANZY : Brocante de printemps
- Date de publication
- 23/02/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Mobilité, Participation citoyenne
Voir la publication OTP HALANZY : Brocante de printempsRdedvance communale sur les prestations en matière de logement
- Date de publication
- 05/02/2026
- Nature du document
- Règlement taxe et redevance
- Matière
- Finances, Logement et énergie
Voir la publication Rdedvance communale sur les prestations en matière de logementOTP HALANZY : Grand-feu
- Date de publication
- 29/01/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Evènement, Mobilité
Voir la publication OTP HALANZY : Grand-feuOTP RACHECOURT – Randonnée des Ratch’courtois
- Date de publication
- 29/01/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Mobilité, Sport
Voir la publication OTP RACHECOURT – Randonnée des Ratch’courtoisOTP RACHECOURT : Randonnée des Ratch’courtois
- Date de publication
- 29/01/2026
- Nature du document
- Ordonnance de police
- Matière
- Mobilité, Sport
Voir la publication OTP RACHECOURT : Randonnée des Ratch’courtoisAVIS ENQUÊTE ENVIRONNEMENT : Estor-Lux sa
- Date de publication
- 30/01/2026
- Nature du document
- Avis de décision
- Matière
- Propreté et environnement
Voir la publication AVIS ENQUÊTE ENVIRONNEMENT : Estor-Lux saTaxe additionnelle impôt personne physique
- Date de publication
- 07/01/2026
- Nature du document
- Règlement taxe et redevance
- Matière
- Finances
Voir la publication Taxe additionnelle impôt personne physiqueTaxe additionnelle au précompte immobilier
- Date de publication
- 07/01/2026
- Nature du document
- Règlement taxe et redevance
- Matière
- Finances, Logement et énergie
Voir la publication Taxe additionnelle au précompte immobilier