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Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les produits et services fournis par l’Espace Public Numérique et le Fablab
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Finances, Informatique Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les produits et services fournis par l’Espace Public Numérique et le Fablab Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur la participation à l’excursion annuelle organisée par la Ville d’AUBANGE
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Finances Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur la participation à l’excursion annuelle organisée par la Ville d’AUBANGE Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur la mise à disposition de matériel communal
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Finances Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur la mise à disposition de matériel communal Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les emplacements d’activités ambulantes sur les marchés et le domaine public
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Développement économique et commercial, Finances Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les emplacements d’activités ambulantes sur les marchés et le domaine public Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les photocopies de documents non administratifs.
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Administration générale, Finances Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les photocopies de documents non administratifs. Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les prestations en matière d’urbanisme
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Finances, Urbanisme et aménagement du territoire Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les prestations en matière d’urbanisme Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les prestations des services population/état-civil/passeport/permis et étrangers
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Administration générale, Finances Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur les prestations des services population/état-civil/passeport/permis et étrangers Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur la recharge de véhicules électriques sur une borne communal
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Finances, Logement et énergie Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 sur la recharge de véhicules électriques sur une borne communal Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 l’enlèvement des versages sauvages
Date de publication 09/12/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Finances, Propreté et environnement Voir la publication Décisions relatives à l’approbation de divers règlements redevance, exercices 2026 à 2031 l’enlèvement des versages sauvages Redevance repas des écoles communales 2025-2031
Date de publication 13/08/2025
Nature du document Règlement taxe et redevance
Matière Enseignement, Finances Voir la publication Redevance repas des écoles communales 2025-2031 Logésud – agence immobilière sociale
Date de publication 31/07/2025
Nature du document Règlement d'administration
Matière Logement et énergie Voir la publication Logésud – agence immobilière sociale